Droit des marques et droit d’auteur

GeorgWerner est une marque dédiée à ses propres designs, développés en interne. Cette page résume la manière dont nous traitons les droits de marque et les droits d'auteur, tant pour les droits tiers que pour les nôtres.

Respect des droits des tiers

Nous n'utilisons aucune marque déposée, aucun logo, nom de groupe, texte de chanson, emblème de club ou personnage appartenant à des tiers dans nos designs sans licence ou consentement explicite des titulaires de droits concernés. Chaque motif est le fruit d'un processus de création propre et documenté (pour en savoir plus, consultez notre blog, par ex. « Derrière le motif »).

Protection de nos propres designs

Tous les motifs, graphismes et designs publiés sur georgwerner.com sont la propriété intellectuelle de GeorgWerner ou sont utilisés avec l'autorisation appropriée. Toute reproduction, imitation ou utilisation commerciale de nos designs – en tout ou en partie substantielle – sans notre consentement écrit préalable est interdite.

Signaler une violation des droits

Si vous estimez que :

• l'un de nos designs viole les droits de tiers, ou
• l'un de nos designs est copié ou vendu sans licence ailleurs,

veuillez nous contacter avec une brève description et, si possible, un lien ou une preuve à l'adresse info@georgwerner.com ou via notre formulaire de contact. Nous examinons chaque signalement avec sérieux et vous répondrons dans les meilleurs délais.

Remarque : Cette page sert d'information générale sur notre position concernant les droits de marque et les droits d'auteur et ne remplace pas un conseil juridique. Vous trouverez nos dispositions juridiquement contraignantes dans nos politiques.